Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BON PAIN D AUTREFOIS
Numéro de dépôt :
1061716
Date de dépôt :
15/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib Aix en Provence
Présentation de la marque LE BON PAIN D AUTREFOIS
Déposée le 15 février 1977 par GARRO Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Aix en Provence), la marque française « LE BON PAIN D AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BON PAIN D AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061716.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE BON PAIN D AUTREFOIS est expirée depuis le 15 février 1987.
GARRO Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009